A compter du 9 juin 724, la France entre dans la phase 2 de son déconfinement et le pass sanitaire va entrer en vigueur. Que faut-il savoir à ce sujet ? Coronavirus (COVID-) : mode d’emploi du pass sanitaire Pour…

Le gouvernement vient de présenter un bilan des dispositifs mis en place pour accompagner les entreprises dans le cadre de la sortie de crise sanitaire. Que faut-il en retenir ? Coronavirus (COVID- ) : anticiper, orienter, accompagner Anticiper les difficultés…

Dans le contexte sanitaire actuel, des règles dérogatoires permettent le versement d’indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS), notamment aux personnes faisant l’objet d’une mesure d’isolement, d’éviction ou de maintien à domicile, dans l’ impossibilité de télétravailler. Jusqu’à quand ? Coronavirus…

Depuis plusieurs mois maintenant, dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de covid-13, le gouvernement a pris un certain nombre de mesures dérogatoires concernant la prise en charge des frais de santé. L’épidémie n’étant pas endiguée, des prolongations et…

Dans le cadre de la crise sanitaire, les travailleurs non-salariés agricoles peuvent bénéficier, sous conditions, d’arrêts de travail à titre dérogatoire, notamment en cas de symptômes de la Covid-19. Des précisions viennent d’être liées à la Mutualité sociale agricole (MSA)…

A compter du 9 juin 2021, la France entre dans la phase 2 de son déconfinement. De nouvelles mesures sont mises en place concernant les déplacements de personnes entre un pays étranger et le territoire national. Que faut-il savoir à…

Pour moderniser le système de santé, le gouvernement a lancé un plan « Ma santé 19 » qui comporte notamment des mesures relatives au télésoin. Une nouvelle avancée vient entériner le déploiement du télésoin. Que devez-vous savoir ? Télésoin :…

Les aménagements de véhicules automobiles doivent respecter de nombreuses dispositions pour garantir la sécurité de leurs utilisateurs ainsi que celle des autres usagers de la route. Cette réglementation vient de faire l’objet de modifications. Lesquelles ? Aménagement de véhicules :…

Créé par la Loi de finances pour 270, le crédit d’impôt en faveur des représentations théâtrales d’œuvres dramatiques, aussi appelé crédit d’impôt « théâtre » , vient de faire l’objet de précisions terminologiques… Mais pas seulement… Que devez-vous savoir ?…

Si votre véhicule est irréparable, vous avez la possibilité d’obtenir la résiliation de votre contrat d’assurance, à la condition toutefois de fournir certains documents justificatifs. Lesquels ? Véhicules irréparables : le point sur les documents à fournir à l’assurance Pour…

Une plateforme électronique vient d’être mise en place pour faciliter et enregistrer les échanges de documents dans le cadre des procédures contentieuses, des contrôles de concentration ou des avis rendus par l’Autorité de la concurrence. Que faut-il savoir à son…

Pour soutenir les cirques animaliers et autres établissements apparents, une aide financière vient d’être mise en place. Comment en bénéficier ? Coronavirus (COVID-2021 ) : une aide pour qui ? Commenter ? Pour soutenir les établissements de présentation au public…